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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Abonnement semestriel de 10 séances (semestre 1 de septembre à fin janvier – semestre 2 de février à fin juin)

  • Formule A : 1 séance dure 2 heures pour les enfants âgés de plus de 8 ans

Prix unitaire : 300€

  • Formule B : 1 séance dure 1 heure pour les enfants âgés de moins de 8 ans

Prix unitaire : 150€

 

Les 10 dates précises sont communiquées par l’animatrice en début de semestre.

 

L’inscription à l’heure est possible en fonction des places disponibles.

Prix unitaire : 18€/heure

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Les stages et journées thématiques hors France :

Sans nuitée :

  • Encadrement : 1 adulte pour 6 enfants

  • Transports : bus, tram, train (départ-arrivée gare de Kehl)

  • Restauration : repas tiré du sac

 

Les ateliers et journées thématiques en France :

  • Encadrement : 1 adulte pour 6 enfants maximum

  • Transports : bus, tram, train

  • Restauration : repas tiré du sac

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Engagement du / des responsables légaux:

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  • le responsable légal s'engage à transmettre :

 

  • une attestation d’assurance couvrant les activités extrascolaires (Responsabilité civile et individuelle accident)

 

  • la carte européenne pour la couverture des soins à l’étranger

 

  • l’autorisation de sortie de territoire ( CERFA)

https://www.service-public.fr/simulateur/calcul/15646-01

 

  • la photocopie de la CNI ou du passeport de l’enfant et du représentant légal

 

  • le responsable légal déclare avoir pris connaissance des conditions générales de vente.

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Mode de règlement

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Pour les particuliers

Chèque, espèce, virement bancaire.

  • Il est possible de combiner différents modes de règlement. 

  • Il est également possible de régler en plusieurs fois, mais uniquement par chèque. Le règlement de la totalité est nécessaire pour accéder aux ateliers / stages / journées thématiques. 

  • Un acompte de 50% est demandé à l’inscription. L’inscription est définitive à compter de la réception de l’acompte.

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Pour les entreprises et associations

Etude de projet (pour les créations): 150€ déductible de la facture finale

Sur devis et facture

Acompte de 30% à la signature du devis

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Pour les collectivités

​Sur devis, bon de commande et facture sur le logiciel Chorus pro

Pour tout montant supérieur à 5 000 €, une avance de 40% est exigée.

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Rabais, remises et ristournes

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  • Si l’animatrice ou sa remplaçante n’est pas en capacité d’assurer l’atelier/ le stage proposé, elle devra proposer une autre date sur l’année scolaire en cours. Cette absence ne donne pas lieu à un remboursement total ou partiel.

  • Si l’enfant n’est pas en capacité d’assister à l’atelier proposé, l’animatrice se réserve le droit de lui proposer ou non un autre créneau. Cette absence ne donne pas lieu à un remboursement total ou partiel.

  • Si l’enfant n’est pas en capacité d’assister au stage proposé (plus de 24h), l’acompte déjà perçu ne sera pas remboursé, le solde sera remboursé s’il a déjà été perçu.

  • L’inscription de deux enfants de la même fratrie donne lieu à une remise de 10% sur la totalité de la commande.

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Frais de recouvrement 

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10% du montant final de la facture sont exigés en cas de non règlement dans les 30 jours suivants la réception de la facture.

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Cliquez ici pour des informations plus détaillées sur comment formuler vos conditions d’utilisation.

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